Les Conditions Générales de Vente sont applicables à toutes les ventes réalisées par BPC BioSed, sauf dérogation écrite confirmée par nous.

COMMANDES : Lorsqu’un acheteur passe une commande auprès de BPC BioSed, l’acheteur accepte les conditions générales de vente qui sont les suivantes.

PRIX : Les marchandises sont facturées selon le tarif en vigueur applicable à la date d’expédition. Tous les prix sont Ex Works (INCOTERMS ® 2020). Des conditions particulières peuvent être accordées par écrit uniquement.

CONDITIONS DE PAIEMENT : Les paiements seront effectués conformément aux conditions de paiement indiquées sur la Confirmation de Commande ou sur la Facture Proforma. BPC BioSed se réserve le droit de demander à l’acheteur une garantie financière (Prépaiement) avant la livraison.
En cas de retard de paiement, les lois italiennes s’appliquent.

PROPRIÉTÉ : BPC BioSed se réserve la propriété de la marchandise jusqu’au paiement intégral du prix.

LIVRAISONS : Les conditions de livraison sont basées sur les INCOTERMS ® 2020. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et n’engagent en aucune manière la responsabilité de BPC BioSed.

RECLAMATIONS : Toute réclamation doit obligatoirement parvenir à BPC BioSed dans les 14 jours suivant la livraison. Aucun retour de produit n’est accepté pour quelque raison que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de BPC Biosed. En cas de litige qui pourrait survenir, le seul tribunal compétent est considéré comme le tribunal de Rome et les seules lois applicables sont considérées comme les lois italiennes.

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ : Les produits vendus par BPC BioSed sont uniquement destinés aux clients professionnels et à un usage diagnostique in vitro. Toute autre utilisation que Medical Diagnostic engage la seule responsabilité de l’acheteur. Un stockage défectueux ou une utilisation incorrecte dégage BPC BioSed de toute responsabilité.

Date d’application : 01/01/2021 CGV FR-GB v2

Contactez-nous.